PAM, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3668152
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2029
Présentation de la marque PAM LA CUISINE DE L'IMAGINATION
Déposée le 31 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAM LA CUISINE DE L'IMAGINATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-36 du 4 septembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAM domicilié(e) Z.A. DE PONT LAURENCE - 56400 - PLOEMEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 528 857 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WIPLAW, M. LE BELLOUR Eric domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France.
La marque PAM LA CUISINE DE L'IMAGINATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAM, Société par actions simplifiée à associé unique - Z.A. DE PONT LAURENCE - 56400 - PLOEMEL - France - SIREN 350528857
WIPLAW, M. LE BELLOUR Eric - 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717649 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-11
Viande, volaille, poisson et gibier, conserves à base de viande, poisson, volaille ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, de volaille ; mollusques et crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, viennoiserie, crêpes, glaces alimentaires, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, animaux vivants.
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